Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN COMMERCIAL, INCORPORATED

Numéro de dépôt :
1022276
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1977 par AMERICAN COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN COMMERCIAL, INCORPORATED, domicilié(e) 15711 South Broadway, Gardena, Etat de Californie, Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie, E. U. A. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

AMERICAN COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : MIKASA


AMERICAN COMMERCIAL, INCORPORATED - 15711 South Broadway, Gardena, Etat de Californie, Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie, E. U. A. - États-Unis


Inscription le 10 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64955 - Publication au BOPI 1992-07-10

Articles de porcelaine, faïence, y compris faïence fine, articles de verrerie, de poterie, de céramique, de grès, de porcelaine à base de poudre d'os, petits ustensiles et récipients ménagers, articles de table, de cuisine et d'usage ménager, ustensiles de cuisine en céramique et objets d'art et ornements de porcelaine et de faïence.